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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, …
Explanatory notes
… les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, … ‑ Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à … mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à …
Explanatory notes
… à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à … à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.96
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le …