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Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… métallisés, c’est-à-dire, les produits décrits dans le n° 41.14. En sont toutefois exclus certains ouvrages mentionnés …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… un simple découpage sommaire, relèvent cependant du n °  41.14 ), les tampons à polir les ongles, recouverts de peau …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

…    - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La présente position …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… ‑ Fils retors ou câblés, en fibres peignées :             5206.41 ‑ ‑ Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : 6112.41 - - De fibres synthétiques 6112.49 - - D'autres …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… tanniques des produits repris aux n°s 29.36 à 29.39 ou 29.41 . d)     Les produits tannants synthétiques, même …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… confondue avec la poudre ou farine de cuir au chrome ( n° 41.15 ), qui n'est pas susceptible d'être utilisée pour la …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm : 3702.41 - - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… les antibiotiques, par exemple, toyocamicine ( n° 29.41 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

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