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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. … accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On … accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait … thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); …Legal note
… thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et … fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, … en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… de cet appareil ou de cet engin et à lui transmettre le mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …