… ou de cartes magnétiques sont classés ici et non dans le n° 84.76. 5) Les appareils photographiques avec lentille à … ne relèvent pas de la présente position, mais du n° 84.43 . De même, les appareils de réduction ou …
… à métaux ayant le caractère de machines‑outils ( n° 84.62 ), ainsi que les perforatrices de bureau comportant un … les poser sur un meuble ou un dispositif de fixation ( n° 84.72 ). e) Les appareils à composter les tickets ( n° …
… en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour … sont sensibles qu'à un poids de plus de 5 cg relèvent du n° 84.23 . …
… , par exemple). b) Les caractères d'imprimerie ( n° 84.42 ) ou pour machines à écrire et les plaques pour machines à imprimer les adresses ( n° 84.73 ). c) Les plaques , disques et sémaphores pour …
… à dentelle, à broderie, à passementerie, etc. ( n° 84.48 ), ainsi que les aiguilles pour machines à coudre (y … les machines à coudre les semelles de chaussures) ( n° 84.52 ). c) Les aiguilles pour lecteurs phonographiques …
… ( n° 73.16 ). 8) Les hélices et les roues à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils de timonerie ou de gouverne pour bateaux ( n° 84.79 ), autres que les gouvernails proprement dits ( n°s …
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