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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins …
Explanatory notes
… d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, … 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au n° 84.56. 4.- Ne relèvent du n° 84.57 que les … isolément, relèvent du n° 84.71. Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les …Legal note
… d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, … 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au n° 84.56. 4.- Ne relèvent du n° 84.57 que les … isolément, relèvent du n° 84.71. Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; … par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : a) le métaldéhyde, …Legal note
… par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : a) le métaldéhyde, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; …
Explanatory notes
… à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; … s 84.56 A 84.65) POUR LA PREPARATION OU LA FABRICATION DES CLICHES, PLANCHES, CYLINDRES OU AUTRES ORGANES IMPRIMANTS La …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils … à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils … à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de dentistes, fauteuils pour … positions appropriées aux différentes interventions, par inclinaison, rotation, élévation, etc., du plateau. 2) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des … y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des … y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et … 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; … 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les … 96). 2.- Le n° 67.01 ne comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que …Legal note
… 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les … 96). 2.- Le n° 67.01 ne comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04; b) les vêtements …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou …