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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur … analogues (c'est‑à‑dire analogues au caoutchouc) (voir la Note explicative du n° 40.01). 2)    Au caoutchouc …

Legal note

… portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être … ainsi que des liants et des agents d'humidification, à savoir de l'eau, de la gomme guar et des fibres de cellulose … qui lui applique une chaleur contrôlée par capteur, sans provoquer la combustion du tabac. Une fois placé dans la …

Section VI > Chapitre 28

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles … : 226 cm (L) x 55 cm (l) x 37 cm (H); poids : 12 kg; volume : 290 l; capacité de chargement : 50 kg) pour le …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de bois et la farine de bois; les traverses en bois pour voies ferrées et similaires (n°s 44.01 à … courts de façon à obtenir une pièce de bois de longueur voulue), ou profilés (n°s 44.07 à 44.09). 3)    Les panneaux … de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). D'une manière générale, …

Legal note

… n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… Cet article ne comporte pas de dispositif de réglage. Voir également les Avis 8424.89/3 et 8481.80/3. Adoption : … de teinture et de finition, comprenant : - un système de convoyage motorisé (à bande/à rouleaux); - un système … teinture, comprenant les dispositifs ci-après : - une bande convoyeuse, autonettoyante, avec récupération de la peinture …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… par surface des matières contenues dans des fûts, réservoirs, canalisations, etc., dont l'élément chauffant … chauffantes isolées électriquement, conçus soit pour recevoir les fûts, réservoirs et autres contenants à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… les rendre plus ergonomiques. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/3 et 3924.90/4. Adoption : … le nettoyage ou la congélation Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/2 et 3924.90/4. Adoption : … récipient sur une bicyclette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/2 et 3924.90/3. Adoption : …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… la main du personnage. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/4 et 9503.00/10. Adoption : … être séparé du ressort. Application des RGI 1, 5 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/3 et 9503.00/10. Adoption : … % Fructose en poudre 17 %, Brisures de biscuits 10 % Fibres d’avoine 8 % Inuline 6 % Polydextrose en poudre 5 % …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… logicielles, d’effectuer des communications vidéo ou VoIP ("Voice over Internet Protocol"), etc. La machine …

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