… des graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07 ). Le fait que ces produits soient imprégnés d'alcool … auxdits usages. Par contre, relèvent des n°s 12.01 à 12.07 , les graines et fruits destinés à l'extraction d'huiles …
… généralement plus dures que les graisses. B) Les n°s 15.07 à 15.15 du présent Chapitre couvrent les graisses et … des graines et fruits oléagineux des n ° s 12.01 à 12.07 , mais également de produits végétaux repris dans … par exemple, dans les n°s 30.03 , 30.04 , 33.03 à 33.07 , 34.03 ). …
… articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont … des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n° 79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de …
… dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne … du n° 56.05 . c) Les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). d) Les câbles et autres articles du n° 74.13 . …
… écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d) Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 … enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06, …
… écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d) Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 … enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du …
… écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 … enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 …
… ou 54.05 ou avec des ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus … de souliers fabriqués avec des tresses relèvent du n° 63.07 , par exemple). d) Les semelles de chaussures ( …
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