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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, … en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, … ‑ Résines phénoliques 3909.50 ‑ Polyuréthannes La présente position couvre : 1) Les résines aminiques Elles … résines phénoliques oléosolubles (solubles dans les huiles siccatives) préparées à partir de butylphénol, d'amylphénol, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils …
Explanatory notes
… à fusion zonale pour la fusion zone par zone des barres en silicium, des fours d’oxydation pour déposer des couches … la technique des faisceaux moléculaires. Ce processus est similaire au processus PVD. 2) Les équipement de dopage … d) Les décapeurs ou calcinateurs utilisant des techniques similaires à la gravure; ces appareils extraient la résine …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), … sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), … sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de … les appareils mécaniques utilisés à des fins similaires (signaux mécaniques éclairés électriquement, dispositifs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les …
Explanatory notes
… travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les … - Machines à glacer ou à roder 8460.90 - Autres La présente position couvre certaines machines pour le finissage des … d'abrasifs ou de produits de polissage. Il convient de considérer comme produits de polissage au sens de la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 cm. Pour … des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde à sauter , consistant en un cordon en PVC de section pleine, de 5 mm de … 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange et la fusion de ces deux …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits … : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, non impressionnées (dimensions : 550 mm x 650 mm x 0,3 mm, 605 mm x 730 mm x 0,3 …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …