… ° 37.05 ). b) Les articles des n ° s 39.18 , 39.19 , 48.14 et 48.21 et les produits en papier imprimé du Chapitre 48 … en métaux communs, qui relèvent respectivement des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n ° 94.05 s'ils sont …
… d'échappement de véhicules du Chapitre 87 ( n°s 87.08 ou 87.14 , par exemple), des tiges de selles et des pièces pour cadres de bicyclettes ( n° 87.14 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. …
… vis à bois 7318.13 ‑ ‑ Crochets et pitons à pas de vis 7318.14 ‑ ‑ Vis autotaraudeuses 7318.15 ‑ ‑ Autres vis et … à pas de vis. Ceux‑ci relèvent du n° 7318.13 . N° 7318.14 La présente sous‑position comprend les vis Parker (vis à …
… poids supérieur à 70 g/m 2 mais n'excédant pas 150 g/m 2 5603.14 - - D'un poids supérieur à 150 g/m 2 - … ( n° 68.05 ) ou de mica aggloméré ou reconstitué ( n° 68.14 ). l) Les feuilles et bandes minces en métal fixées …
… 3827.13 - - Contenant du tétrachlorure de carbone 3827.14 - - Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (m … en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) 3827.62 - - Autres, non mentionnés dans la …
… ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra 1302.19 ‑ ‑ Autres 1302.20 ‑ Matières … qu'on obtient par incision de certaines espèces de frênes. 14) La glu , matière visqueuse et filante de couleur …
… - Papiers et cartons gommés ou adhésifs : 4811.41 - - Auto‑adhésifs 4811.49 - - Autres - Papiers et cartons … revêtements muraux similaires et les vitrauphanies ( n° 48.14 ). ij) Les cartes pour correspondance et autres …
… matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : 9401.41 - - En bois 9401.49 - - Autres - Sièges en rotin, en … cannes‑sièges ( n° 66.02 ). c) Les articles du n° 87.14 (selles, par exemple). d) Les sièges rotatifs, à …
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