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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       … l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou …

Legal note

… a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       … l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang … 41 s'ils sont impropres à l'alimentation humaine. Les boyaux, vessies et estomacs d'animaux autres que les …

Legal note

… insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… l)     les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de … porte‑journaux, ainsi que les objets d'ameublement n'ayant pas le caractère de meubles proprement dits, comme les … Chapitre 39 ). e)     Les meubles et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). f)     Les …

Legal note

… l)     les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre … même s'ils sont revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

… et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … un ensemble de matières d'origine animale, brutes ou ayant subi une simple préparation, qui ne sont généralement … à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et estomacs d'animaux) et qui ne sont pas …

Legal note

… pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). …

Legal note

… Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver …

Legal note

… Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… 2°) deux unités d'affichage (moniteurs) en couleurs (à balayage non entrelacé pour l'affichage des données et à balayage entrelacé pour les présentations vidéo); une de ces …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… : 1995 … 6. Silicates de calcium de synthèse , amorphes, ayant une structure aléatoire puisque la proportion des … mélange dans un tambour en vue d'obtenir un produit final ayant des propriétés qui n'existent pas à l'état naturel. … (74 - 87 %), - des polyphényles possédant quatre noyaux benzéniques ou plus, partiellement hydrogénés CAS RN …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de … en amiante ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de …

Legal note

… (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de …

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