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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), … couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la … des substances ayant des propriétés médicinales telles qu'alcool benzylique, menthol, eucalyptol et baume de tolu). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la … de ces oxydes peuvent se combiner avec une ou plusieurs molécules d'eau pour se transformer en hydroxydes … ou autres; ils constituent les anhydrides d'acides, isolés ou non, correspondant à leurs hydrates ou hydroxydes. …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel … 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. … masses ou plaques blanchâtres (sulfure concentré ou coulé), solubles dans l'eau, se sulfatant à l'air, soit en cristaux hydratés (avec 9 H 2 O) incolores ou verdâtres selon le degré de pureté. Réducteur …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du … ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement … croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de … ou de colza à faible teneur en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, … érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. ‑ … visés ci‑dessus sont calculés en faisant référence au volume pour les produits gazeux et au poids pour les … définie, à l'exception du méthane et du propane, présentés isolément à l'état pur ou commercialement pur ( n° 29.01 ). …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …