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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous … a) La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b) La patronite, sulfure de vanadium. c) La …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du … l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, volume. Ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - … y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et tronçonneuses 8467.29 - - Autres - Autres …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut … se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège naturel simplement … le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres …
Explanatory notes
… 25.13 ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres … âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce (dits graviers de pierre ponce …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 … des signaux analogiques transformés en code numérique (ou encore une combinaison de ces signaux) qui correspondent aux … ). c) Les appareils récepteurs de télévision (même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … centanafadine … céralifimod … cerlapirdine … ciaftalane zinc … clonitazène … conivaptan … cridanimod … danégaptide … … … sétipiprant … sevitéronel … silmitasertib … silodosine … sincalide … siponimod … soblidotine … sofigatran … bromure …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de … la cinéphotomicrographie qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais … . * * * En ce qui concerne les instruments qui, bien qu'incorporant un appareil ou un dispositif quelconque …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …