Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.96
… Pédales et pédaliers, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils …
Explanatory notes
… à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et … les modèles électriques, même à usage ménager. Elle reprend également les machines servant à nettoyer ou à sécher les …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne … doivent présenter la structure du gonane* , qui peut être altérée par contraction ou extension des cycles ou par …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même … Les briquets et allumeurs électriques . Ces appareils sont alimentés en courant électrique soit par le réseau, soit par …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …