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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80
… Résistances chauffantes …
Classification opinions
… 1. Surfaces chauffantes composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en fibre de verre ou en verre et amiante (asbeste) fixées sur un tissu en fibre de verre et munies de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
… Briques de construction …
Classification opinions
… de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des projets de construction. Le produit possède les caractéristiques … en mm (largeur x hauteur x longueur) : 92 x 57 x 194; Résistance à la compression (psi) : > 10.000; Absorption …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …
Explanatory notes
… pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières … ou autres ballasts. Elle couvre également les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition qui ont …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe … bébé et d'une table sur laquelle sont fixés des jouets. Il est destiné à faciliter l'entraînement à la marche des bébés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de matière plastique, superposées et scellées thermiquement sur leur … articulaires ou des troubles liés aux rhumatismes, constituée des éléments fondamentaux séparés suivants, qui … qui sont reliés par une porte La chambre de cryothérapie est constituée d’éléments isolants. Les dimensions …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… de recharge de monofilament ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive … (imprimantes 3D). La bobine de recharge de monofilament est composée de deux éléments distincts, à savoir une bobine de monofilament …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10
… Soutiens-gorge et bustiers …
Classification opinions
… femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51
… D'économie domestique …
Classification opinions
… à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …