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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 8436.10 - Machines … - Machines et appareils pour l’aviculture, y compris les couveuses et éleveuses : 8436.21 - - Couveuses et éleveuses …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés … commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, …
Explanatory notes
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, … de vis, à ressort, par exemple), y compris les bouchons ou couvercles (à pas de vis, à agrafage, à collier, à étrier, à … de matières plastiques ou deux bandes de papier. 10) Couvercles comportant une incision sous forme de languette …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …