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Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche ( n° 17.02 ). d)    Les préparations alimentaires à base de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… à 39 % en poids (qui relèvent en général des n°s 15.17 ou 21.06 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… d'objets de bijouterie de fantaisie au sens du n°  71.17 . b)    Les chaînes dites coupantes , comportant une …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les articles de ménage, d’économie …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… les ébauches de formes pour chaussures relèvent du n ° 44.17 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… à billes ( n°s 73.26 ou 84.82 ). c)    Les tire‑lignes ( n° 90.17 ). d)    Les mines ( n° 96.09 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… derniers produits suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou Chapitre 90 , par exemple). Travaillés, mais …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… et autres récipients isothermiques montés du n°  96.17 . …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre ( n° 17.03 ). b)    Les levures mortes ( n° 21.02 ). c)     Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… et articles similaires autres qu' en bonneterie ( n° 62.17 ordinairement). c)    Les chaussons ou pantoufles de …

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