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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes … de matières plastiques. Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, … Au fur et à mesure que l'on s'écarte du centre, de nouveaux éléments rayonnants sont ajoutés et entrelacés avec …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) …
Explanatory notes
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) … d'une manière précise la mesure d'après laquelle un morceau doit être joué. La pièce principale en est un … des instruments à clavier au moyen de cartes, disques et rouleaux. Ils sont mus à l'aide de manivelles, de pédales, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou …
Explanatory notes
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou … chaussures. La variété dite box-calf , qui est une peau de veau tannée au chrome ou parfois par des procédés combinés, …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées …
Explanatory notes
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées … assemblés La présente position couvre : 1) Les cuirs et peaux non assemblés (y compris les têtes, queues, pattes et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en …
Explanatory notes
… en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en … être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux … fruits. 4) Les emballages cylindriques ou en forme de tonneau, qui ne constituent pas des ouvrages de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, …
Explanatory notes
… clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, … à tige réduite par cisaillage oblique de la tige. 2) Par forgeage à la main ou à la machine. Dans cette méthode, une … de la tôle. On part, en général, d'ébauches débitées préalablement par poinçonnage ou cisaillage dans des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules … exemple reposant sur le principe Ackerman. On entend par breaks , au sens de la présente position, les véhicules …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages …