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Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les articles de ménage, d’économie domestique, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… d'entrer dans le montage des éléments de tuyauterie ( n° 73.18 ). c)     Les soufflets thermostatiques et les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… préparés entrent dans les n° s 15.16 , 15.17 ou 15.18 . …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… et les pièces de charpente pour construction ( n ° 44.18 ). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… ( Section XV ). c)     Les masques pour l'analgésie ( n° 90.18 ). d)    Les masques respiratoires de plongée sous‑marine …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… ‑ ‑ Maquereaux 1604.16 ‑ ‑ Anchois 1604.17 ‑ ‑ Anguilles 1604.18 ‑ ‑ Ailerons de requins 1604.19 ‑ ‑ Autres 1604.20 ‑ …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… ( n° 13.02 ). b)    Les sucreries contenant du cacao ( n° 18.06 ). (A cette fin, le beurre de cacao n'est pas …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… utilisés comme compositions d'apport en sidérurgie ( n°s 72.18 à 72.29 ou Chapitre 75 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… b)    Les grains sphériques en verre (microsphères) ( n° 70.18 ) (voir la Note explicative correspondante). Par contre, …

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