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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91
… Horlogerie …
Explanatory notes
… 71.17 selon le cas); c) les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris … associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des …Legal note
… 71.17 selon le cas); c) les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris … associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de … et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans …
Explanatory notes
… gamme de produits et préparations des types utilisés en général pendant les opérations de fabrication ou de … substances mucilagineuses (lichens ou alginates, etc.), de gélatine, de caséine, de gommes végétales (gomme adragante, … à diminuer l'aspect brillant des textiles, consistant généralement en suspensions de pigments (oxyde de titane, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles … obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues). Sont également … (c'est-à-dire par assemblage, à l'aide de fils métalliques généralement rigides, de ligatures, en matières textiles, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » … la carcasse des pneumatiques en périphérie et comportent généralement des profils striés. Elles sont utilisées pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou … importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A) Les articles de parure, d'ornement ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… 38.17 ‑ Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux … relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du … utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans … articles repris ici, on peut citer notamment : Les cartes géographiques, hydrographiques ou astronomiques (y compris … pour globes terrestres ou célestes), les cartes et coupes géologiques, les atlas, les cartes murales, les cartes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des …
Explanatory notes
… tamis à passer les peintures, par exemple ( Chapitre 73 , généralement)). I. CENTRIFUGEUSES, Y COMPRIS LES ESSOREUSES … l'extraction du miel. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
Classification opinions
… moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire … solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau chaude. Lorsqu’il est présenté, le produit … de l’élément chauffant électrique auxiliaire. A l’usage de l’énergie solaire, l’eau dans le collecteur est …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption …