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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non … (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non … (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 7015.10 - Verres de lunetterie … 70.04, 70.05 ou 70.06 , selon le cas. Sont exclus d'ici : a) Les verres plans pour les mêmes usages ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … finissage du feutre de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. … d'eau savonneuse. Ces foulons restent toujours classés ici, bien qu'ils puissent être utilisés pour le feutrage de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés … le ciment à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les … c) les chaussures usagées du n° 63.09; d) les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12); e) les …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les … c) les chaussures usagées du n° 63.09; d) les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12); e) les … (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… chaque bougie. Adoption : 1968 … 2. Laser de contrôle du trafic et de la vitesse , équipé d’un écran qui affiche des images et des résultats de mesures (vitesse, … une boîte ou monté sur un trépied. Il mesure la vitesse des véhicules au moyen d’un laser. En option, il mesure la …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie … uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue … du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux …Legal note
… uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue … du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons … une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application de la Note 1 dudit Chapitre. B) Les produits …Legal note
… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons … des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou … des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple); d) …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50
… Abricots …