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Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… afin de les faire égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les quelques …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être présentés en …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… peuvent être frais, séchés ou autrement conservés.          L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… 1)    Les tuyaux de drainage pour l'agriculture ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, non décoratifs. 3)    Les garnitures de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… parfois dénommés mélasses d'agrumes . 9)    Les résidus de l'hydrolyse des rafles de maïs en vue de l'obtention du …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… un revêtement de sol touffeté, en matière textile imitant l’herbe, quelle qu’en soit la couleur. Le gazon est utilisé …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les tissus en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires ( n°  …