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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… destinés à être incorporés dans des postes relais du n° 85.25 , présentés isolément. 4)    Les radiocassettes de poche … présente position : a)    Les articles des n°s 85.17 ou 85.25 . b)    Les véhicules spéciaux (cars de reportage, par …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… (pierres dures concassées et enrobées de goudron) ( n° 25.17 ). b)    Le pisé de dolomie (dolomie agglomérée avec du goudron) ( n° 25.18 ). c)     Les goudrons minéraux reconstitués ( …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… ou micronisés) dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- SOUFRE COLLOIDAL Le soufre colloïdal provient de … par le procédé Frasch, ainsi que les soufres raffinés ( n° 25.03 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

…               - Non enroulés, simplement laminés à froid : 7209.25 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.26 - - D'une … positions . N°s 7209.15, 7209 .16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28 Outre le laminage à froid, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… ainsi que l'oxyde ferrique micacé à l'état naturel ( n° 25.30 ). b)    Les oxydes de fer constituant des minerais du … de fer alcalinisé utilisé pour l'épuration des gaz ( n° 38.25 ). e)     Les oxydes de fer naturels (hématites) …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… d'exemples : les acidimètres ( autres que ceux du n° 90.25 ), crémomètres, galactimètres, butyromètres, … similaires, thermomètres, pyromètres et baromètres du n° 90.25 , les appareils pour la mesure ou le contrôle des fluides …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… non alliés.               - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale … 7207.19 - - Autres 7207.20 - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone Les demi‑produits sont définis à la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ), autres 4403.25 - - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe … la conservation simplement. N°s 4403.21, 4403.23, 4403.25, 4403.93 et 4403.95 Aux fins de ces sous-positions, la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ … ne comprend pas les produits suivants qui relèvent du n° 25.30  :           1°)       Les morceaux bruts d’écume de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… de bromoiodure de potassium, etc.), d'un poids unitaire de 2,5 g ou plus. Les éléments d'optique en cristaux cultivés … inférieur à 2,5 g, sont classés au Chapitre 28 , au n° 25.01 (cristaux de chlorure de sodium) ou au n° 31.04 …

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