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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
Explanatory notes
… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, … Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les bougies d'allumage ou de chauffage …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les … de la distillation de la houille ou du lignite à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
Explanatory notes
… 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en … - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : 6112.41 - - De fibres synthétiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils … Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … les appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage ( n° 85.11 ). b) Soit que, s’agissant …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en … en caoutchouc non vulcanisé, obtenus à la boudineuse et employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de … non vulcanisé, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, assortis avec des articles similaires …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et … teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à faible …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol ou … ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, … il a été produit, sans ouvraison ultérieure. En plus de son emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, …Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3 > 0712.33
… Trémelles (Tremella spp.) …