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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
… Panneaux de particules …
Classification opinions
… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de … de 2 mm. L'article, tel qu'il est présenté, ne possède aucune caractéristique indiquant qu'il est destiné à être combiné avec un autre article, ni permettant d'en identifier l'usage comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à … (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail … km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de travail maximale de 15,7 m, un poids brut maximal …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un … … 2. Système de filtration et de distribution instantanée d'eau potable bouillante ou réfrigérée, comprenant les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou … de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou … de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60
… Autres meubles en bois …
Classification opinions
… tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au détail. La table et les chaises sont présentées à l'état … vertical est entièrement déployé, le chevalet présente une hauteur maximale de 2,28 m (pour une hauteur minimale de … des articles tels que des toiles, des peintures ou des tableaux noirs d'une hauteur pouvant atteindre 1,27 m. …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… 27.08 ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29
… Autres …
Classification opinions
… électrique du dispositif à mesure que sa température augmente. L'effet CTP limite le passage du courant de … prévu, la résistance du dispositif la ramène à son niveau d'origine. Ces dispositifs ont deux utilisations … soient parfois désignés par le nom de « fusibles autoréarmables », il ne s'agit pas de fusibles techniquement …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99
… Autres …
Classification opinions
… de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du … Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 … 5 °) 5°) Produits visés sous 4 °) b), dont la pénétration au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90
… Autres …
Classification opinions
… en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire … - des lombalgies et sciatalgies aiguës ou chroniques - des traumatismes professionnels - de l'arthrose vertébrale …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour …