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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils …
Explanatory notes
… électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils … munis d'un thermostat qui déclenche le chauffage électrique lorsque l'autre appareillage est déficient. 4) Les …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs …
Explanatory notes
… de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs … non seulement par les méthodes habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore par collage au moyen …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un … ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …