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Section XIV > Chapitre 71

… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces …

Explanatory notes

… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, … b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les … ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres …

Legal note

… composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de … b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les … ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; …

Explanatory notes

… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises … Nee ), qui croissent principalement aux Philippines. Reste comprise ici la filasse peignée ou autrement travaillée … qui agglutinent les fibres entre elles. La ramie dégommée, essorée et séchée se présente sous forme de filasse d'un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types …

Explanatory notes

… position comprend un ensemble de préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de la … cristallisants (oxyde de zinc ou de titane, par exemple), destinés à provoquer des cristallisations décoratives au … généralement en suspensions de composés de métaux dans l'essence de térébenthine ou dans d'autres solvants organiques …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec … de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur … de quelques motifs de broderie. Les assortiments de l'espèce doivent être présentés en emballages pour la vente au …

Section XII

… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES …

Explanatory notes

… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en …

Explanatory notes

… dames, uniformes militaires, vêtements ecclésiastiques, travestis de théâtre, par exemple) ou d'articles d'ameublement … n'ait pas pour effet de faire perdre aux produits de l'espèce leur caractère d'articles de longueur indéterminée. … par ces procédés peuvent être plus ou moins nombreuses ou espacées et de longueur régulière ou non suivant l'agrément …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non …

Explanatory notes

… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies … utilisées par les professionnels ou dans l'économie domestique.         Les principaux types de scies de cette …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la …

Explanatory notes

… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, …

Explanatory notes

… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et … de viandes ou d'abats.               - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs … classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes …

Explanatory notes

… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes … etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils …

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