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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits … qu'à rayons ultraviolets : 8539.31 ‑ ‑ Fluorescents, à cathode chaude 8539.32 ‑ ‑ Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique 8539.39 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, …
Explanatory notes
… Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, … à base de sulfure de zinc 3206.49 - - Autres 3206.50 - Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …
Explanatory notes
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées …
Explanatory notes
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées … consistance de la cire; lorsqu'on le frotte, il exhale une odeur douce et suave. Sa couleur peut aller du gris cendré … et d'une longueur variant entre 5 et 10 cm. La civette , produite par l'animal du même nom, est une matière …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse …
Explanatory notes
… que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse … à vapeur : 8402.11 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - … pour le chauffage central du n ° 84.03 , même conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545 > 8545.1
… Electrodes …