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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les …
Classification opinions
… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont pas soudés ni …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … talibégron … temivérine … tesmilifène … tilorone … tocamphyl … toliprolol … trimébutine … triparanol … …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en … utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, installé dans les plafonds des cabines de peinture … étant revêtue en profondeur d'un adhésif spécial pour : - empêcher tout passage, à cause des vibrations, de particules …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi … dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à … dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en …
Explanatory notes
… d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en … ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d’appareils : 9603.21 - …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés … constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés … constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de … câbles et autres conducteurs (tresses, bandes, barres, par exemple) de tous types, utilisés comme conducteurs …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas …
Explanatory notes
… bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas … ceux utilisés pour l'emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, par exemple) et les étuis tubulaires …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec … vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …