… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur …
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position … illustrations ou un texte imprimés autres que ceux des n°s 70.06 , 70.09 , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4) …
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et … lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage électrique 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La …
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 - - De conifères 4704.19 - - Autres que de conifères - …
… en verre de la présente position et ceux du Chapitre 70 , il y a lieu de déterminer s'ils ont été ou non … classés au n° 38.24 ). b) Les miroirs du n° 70.09 , à savoir les miroirs en verre non travaillés … au n° 70.09 . c) Les éléments d'optique en verre du n° 70.14 , qui sont des éléments non travaillés optiquement, …
