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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.1 > 8433.11
… A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.20
… Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les …
Explanatory notes
… vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres …
Explanatory notes
… ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres … 7016.10 - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires 7016.90 - … qui servent essentiellement au revêtement des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par …