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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et … RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1) Les tissus à chaîne et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les … (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits réfractaires tels que terre de … et se composent principalement de dolomie frittée broyée en grains fins. Selon le domaine d’application ou la …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette … la fécule de pommes de terre (tapioca ou sagou indigène), ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de salep, de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.20
… Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2
… Transistors, autres que les photo-transistors …