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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties … ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils … flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les papillons de tabac sont séparés des nervures et des côtes …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par … les cannes plombées. 2) Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing … sont classées au n° 95.03 . 4) Les fusils, carabines et pistolets à air comprimé . Ils se présentent sous la forme …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ Pruneaux 0813.30 ‑ … partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et tel est le cas … avec des plantes ou des parties de plantes d'autres Chapitres ou avec d'autres substances (un ou plusieurs …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de … par distillation, soit par mélange d’alcool éthylique ou de spiritueux distillés, avec un ou plusieurs des produits … ou de marc de raisin ( cognac, armagnac, brandy, grappa, pisco, singani , etc.). 2) Les whiskies et autres …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . … tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés … en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, … etc.), y compris les clefs de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles … tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces de tuyauterie pour canalisations et usages …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., … Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …