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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. ‑ Barres et profilés : … non allié 7505.12 ‑ ‑ En alliages de nickel ‑ Fils : 7505.21 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.22 ‑ ‑ En …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de … à base d'autres nitrates organiques ou de composés nitrés , tels que les mélanges à base de TNT (2,4,6-trinitrotoluène), … glycol. Avec les dynamites visées à l'alinéa 1) ci-dessus, ils constituent l'essentiel des explosifs pour les mines, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou …
Explanatory notes
… réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note … présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . … - - Autres 5102.20 - Poils grossiers 1) Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à traire 8434.20 - Machines et appareils de laiterie 8434.90 - Parties Outre les machines … souples, d’une part à une pompe, par l’intermédiaire d’un pulsateur et, d’autre part, à un pot collecteur généralement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non … des clous, des câbles, des aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette position ne comprend pas : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …