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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on … textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les …Legal note
… ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face … textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent … en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, …Legal note
… et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, … en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, …Section XI > Chapitre 50
… Soie …
Explanatory notes
… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit … mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le … soie, y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou …
Explanatory notes
… les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à … particularité n'affecte pas leur classement. Par contre, sont exclus d'ici les machines et appareils conçus pour être … appareils à trier, cribler, séparer ou laver , qui servent soit à classer les matières en catégories (le plus souvent …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les … ), des compteurs à mouvement d'horlogerie, indiquant soit le temps de jeu, soit directement le montant à payer en … consoles et machines de jeux vidéo au sens de la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre. Les consoles et …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art …
Section II > Chapitre 10 > Position 1007
… Sorgho à grains. …
Explanatory notes
… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres … couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que …Section I > Chapitre 3 > Position 0301
… Poissons vivants. …
Explanatory notes
… position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit l'utilisation à laquelle ils sont destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les … celles de leur milieu naturel. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0301.11 et 0301.19 On entend par …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs … toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec …Legal note
… toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, …Section XX > Chapitre 95
… pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …