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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères … ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.11 ‑ ‑ Méthanal (formaldéhyde) 2912.12 ‑ ‑ Ethanal (acétaldéhyde) … fonctions oxygénées : 2912.41 ‑ ‑ Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) 2912.42 ‑ ‑ Ethylvanilline (aldéhyde …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - … 2) Magazines et autres périodiques (hebdomadaires, bimensuels, mensuels, trimestriels ou même semestriels), … questions particulières : législation, finance, commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ … obtenues du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des … vierges couvertes par les sous-positions ci-dessus, par des méthodes de raffinage n'entraînant aucune modification de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
Classification opinions
… 1. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue … de ses particules solides, on n'ait recours qu'à la force mécanique, comme la pesanteur, la pression ou la force …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la …
Explanatory notes
… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la … par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …