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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la … ( n° 71.17 ). 5) Les ouvrages en cuivre du type de ceux énumérés aux Notes explicatives des n°s 73.25 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
Explanatory notes
… et surtout par le passage de l'oxygène et de l'anhydride sulfureux sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses … un liquide corrosif très violent. Il est dense, d'aspect huileux, incolore (s'il ne contient pas d'impuretés) ou …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… plats, de machines à écrire ou autres. 4) Les manches de couteaux ou d'autres articles, les joints de machines ( à l'exclusion de ceux compris dans un assortiment au sens du n ° 84.84 ). … pour cartouches de chasse ( n° 93.06 ). e) Les jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, en …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
Explanatory notes
… Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir par … mécaniques de raffineurs, obtenues en broyant des petits morceaux de bois dans un raffineur à disques en les faisant passer entre deux disques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
Explanatory notes
… de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer … de ces processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a) Celles du premier groupe sont …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) …
Explanatory notes
… de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie aérienne). Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool éthylique non … éthylique et les eaux‑de‑vie dénaturés sont des produits auxquels on a intentionnellement ajouté certaines matières …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les fourches, les pelles autres que de ménage, les étaux, les polissoirs, etc. 2) Les montures d'outils en …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
Explanatory notes
… précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état naturel (soufre … pratiquement jamais raffiné; il est généralement importé en morceaux irréguliers et en poussières. 5) Le soufre … blutage réalisé par tamisage mécanique ou par entraînement gazeux. Selon leur mode de traitement ou la finesse de leurs …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …