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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …

Explanatory notes

… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - … de ménage dans lesquels le caractère ornemental l'emporte nettement sur le caractère réellement utilitaire, par … comporter des motifs décoratifs, même assez importants, n'excluant pas leur usage comme articles utilitaires. Si, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.31

… D'une puissance n'excédant pas 750 W …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51

… D'une puissance n'excédant pas 750 W …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71

… D'une puissance n’excédant pas 50 W …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31

… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.10

… Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.21

… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.31

… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.9 > 8903.93

… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

… papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …

Explanatory notes

… carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).               … définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et bandes de la présente …