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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. …

Legal note

… parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… de pétrole, se présentant sous la forme d’un liquide visqueux et épais de couleur marron foncé, destinée à la …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des … A)   Sous les n°s 76.01 et 76.02, les formes brutes sous lesquelles est obtenu le métal, ainsi que les déchets et …

Legal note

… Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Legal note

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des … ), les transformateurs électriques ( n° 85.04 ), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des …

Legal note

… les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux …

Legal note

… lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres …

Legal note

… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Legal note

… d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils …

Legal note

… ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures …

Legal note

… parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures …