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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), … capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs …
Explanatory notes
… y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs … y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : 9022.12 - - Appareils de tomographie pilotés par … y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : 9022.21 ‑ ‑ A usage médical, chirurgical, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), … capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), … capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en …