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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.92
… Mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101 > 5101.1
… En suint, y compris les laines lavées à dos …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant … pêche, par exemple). f) Les tuyaux et tiges de plumes, travaillés, tels que les cure-dents ( n° 96.01 ), les …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602 > 6602.00
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.50
… Machines et appareils pour le travail des viandes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.10
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3
… Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de …
Explanatory notes
… bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou …