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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …
Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et … les pierres gemmes (n°s 71.02 ou 71.03 ); h) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de … de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et …Legal note
… les pierres gemmes (n°s 71.02 ou 71.03 ); h) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de … de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et … de strontium; les débris et tessons de poterie, et les morceaux de brique et blocs de béton brisés. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …
Section IV > Chapitre 23
… déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce … à l'alimentation humaine. Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des …Legal note
… produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.- …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs … des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même …Legal note
… des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même … lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n° 90.04); s) les appeaux et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou … ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par …
Explanatory notes
… tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou … ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par … composition variables. Les fils fourrés sont des produits creux remplis de matières identiques à celles utilisées pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les … les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou …