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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs … pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois (buis, … position : a) Les accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - … il s'agit d'une solution de soude caustique modifiée. Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine dans le fait …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin …
Explanatory notes
… mais dont certains servent également à d'autres usages (le terrassement, le travail des mines, des carrières, … une forte contre‑lame concave; à l'autre bout, elles ne se terminent pas par des anneaux, ce qui les différencie … à celles des sécateurs mais dont les branches sont terminées par des anneaux et qui sont mentionnés à la Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs … automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à …
Explanatory notes
… les usines, les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, c'est-à-dire … le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), le classement, … d'assurer, au surplus, une sélection des paragraphes des textes à reproduire. 11) Les petits appareils à agrafer …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés … gazon est utilisé à l’intérieur ou à l’extérieur pour des terrains de sport (football, base-ball, hockey sur gazon, …Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, … seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions …
Explanatory notes
… parfois en association avec des articles repris ailleurs, tels que les toiles, treillis, tôles et bandes déployées du … comprend notamment : Les cadres et superstructures de tête de fosse; les étais réglables ou télescopiques, les étais tubulaires, les poutres extensibles …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en …