Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… 2932.94 - - Safrole 2932.95 - - Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) 2932.96 - - Carbofurane (ISO) 2932.99 - - … fonctions ester, on parle de mono-, di-, trilactones, etc. Toutefois, les esters cycliques d’alcools polyhydriques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). - … de 90 % en poids (dans le cas de la méthylpyridine, tous les isomères de la méthylpyridine doivent être pris … pyridine- b -carboxylique ou acide nicotinique relève toutefois du n° 29.36 . c) La diéthylamide de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, … crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le … (odeurs légères) et un fixateur ou stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids n'excédant pas … que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors … 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 … bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de tous types, les voitures de déménagement, les camions de …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position … comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute épaisseur. Les feuilles de zinc sont utilisées pour la … de récipients pour piles sèches, de plaques pour la photogravure, la lithographie et autres procédés …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel … 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés 4707.20 - … les déchets et matières de rebut provenant des papiers ou cartons photographiques contenant de l'argent ou des …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …