Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… en polycarbonate sont chauffés dans la machine à mouler par injection, puis le plastique fondu est pressé par pression … l'aide d'un dispositif de serrage. Ceci reproduit une image inversée du schéma des empreintes (ou « creux ») et des … protectrice. Le système comporte également une unité d'inspection qui réalise un balayage optique des disques afin …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de …
Explanatory notes
… de colles et de produits liquides et dans certains travaux industriels (nettoyage, polissage, etc.). L’appellation de … de simples garnitures ou accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, bordures, etc.). Relèvent, par … ainsi que les pinceaux‑brosses se fixant au bras de l’instrument en vue du nettoyage automatique du disque. 12) …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …
Explanatory notes
… comme solvants ou comme diluants. En raison de leur indice d'octane élevé, ils peuvent également, après … spécialement raffinées, auxquelles ont été ajoutés des inhibiteurs antioxydants, tels que le p‑crésol … et déchets d’huiles analogues impropres à leur emploi initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution … rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES ACIDES INORGANIQUES …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits … ou coupée en petits morceaux ne contenant pas d'autres ingrédients, même placée dans une enveloppe ( Chapitre 2 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage …
Explanatory notes
… barre de coupe horizontale constituée par une lame à dents interchangeables oscillant contre les doigts d’un peigne … 10) Les remorques autochargeuses, avec équipement de coupe inamovible , utilisées pour faucher, hacher et transporter … ces machines, qui se composent d’un moteur à combustion incorporé dans un cadre de métal léger ou d’un moteur …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni …
Explanatory notes
… de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …