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Section VI > Chapitre 29

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces … du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du …

Legal note

… de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces … du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

INN

… macrogol … menfégol … nonoxinol … octoxinol … poloxalène … polysorbate 20 … polysorbate 21 … polysorbate 40 … polysorbate 60 … polysorbate 61 … …

Section XV

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre … en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des …

Legal note

… n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre … en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des …

Section VI > Chapitre 30

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres … (ou la lame) en n'importe quel métal commun, en carbures métalliques (voir la Note explicative du n°  28.49 …

Legal note

… travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres … ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les … matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures , les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, …

Legal note

… matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou …

Legal note

… traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99

INN

… … balapiravir … baliforsén … balixafortide … baloxavir marboxil … bamosiran … barusiban … basmisanil … batimastat … … … inupadénant … ipénoxazone … ipragliflozine … irampanel … irbinitinib … iroxanadine … isatoribine … iséganan … … … lumasiran … lumicitabine … luminespib … lupitidine … lurbinectédine … lusapéridone … luséogliflozine … macozinone …