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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; … tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - Nattes, … destinés principalement à la fabrication de chapeaux, mais ils sont aussi utilisés dans l'ameublement, la fabrication …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, … à velours, non confectionnés : 5702.31 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4
… Autres toiles métalliques, grillages et treillis …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.9 > 1207.91
… Graines d'oeillette ou de pavot …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, …
Explanatory notes
… ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, … la machine ne relèvent, toutefois, de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types … restent compris dans la présente position, même s'ils ont été traités thermiquement : 1) Cailloux, graviers …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et …