World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, … de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après montage des sièges, les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49
… Autres …
Classification opinions
… destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de … qui ne sont pas consommés en l'état, mais sont des types utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes ( …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée d’alcool éthylique d’un titre … du géraniol extraits d’huiles essentielles. Le produit est utilisé comme matière de base pour la fabrication de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90
… Autres …
Classification opinions
… céramique d'un pot d'échappement catalytique de véhicule automobile tout en assurant une isolation phonique. Le mât …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même …
Explanatory notes
… à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de … magnésie électrofondue ou la magnésie frittée et elle est utilisée notamment dans la production des composés de … la magnésie frittée et la magnésie électrofondue). Ils sont utilisés dans la fabrication des médicaments, des produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… une unité de téléaffichage munie d'un clavier et que l'on utilise pour donner des ordres au « processeur graphique », … du « processeur graphique ». Cette unité est également utilisée pour « lire » les dessins, les données ainsi …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99
… Autres …
Classification opinions
… similaires, en hêtre ou en bouleau, de dimensions réduites, utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières … différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29
… Autres …