WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorates, … organique, dans l'impression textile (teinture au noir d'aniline), d'amorces fulminantes, de pâtes d'allumettes, comme …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur … reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur … reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de … au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …