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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de … - Ne contenant pas d’amiante : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, … métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants hydrauliques dans lesquels les fibres enrobées jouent le …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ … Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente … qu'une faible proportion de déchets de cacao). A l'état moulu, ils sont parfois utilisés à la place du cacao en … saveur. On y comprend donc notamment : 1) Les coques et pellicules ( pelures ), qui se séparent des fèves au cours …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même …
Explanatory notes
… 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. …
Explanatory notes
… de couvre parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 - … vue d'améliorer leur aspect ou leurs propriétés (tondage, foulage, lustrage, etc.) ou de leur conférer des qualités …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ … ‑ Autres instruments et appareils : 9032.81 ‑ ‑ Hydrauliques ou pneumatiques 9032.89 ‑ ‑ Autres 9032.90 ‑ … mesure continue ou périodique de sa valeur réelle; B) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans … d’affichage à écran plat peuvent notamment, mais pas seulement, être plats, incurvés, flexibles, pliables, extensibles ou enroulables. Cette position comprend : 1) Les modules …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …