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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % …
Explanatory notes
… bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % … traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A) … autre procédé ( craquage , reformage , etc.). Sont notamment compris ici les alkylènes en mélanges dénommés …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de … et ses sels sont utilisés principalement en médecine, notamment comme agent anticoagulants. Ils restent classés … ni comprises dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature , y compris : 1) La moelle rouge , conservée …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, …
Explanatory notes
… isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, … isolants supplémentaires. D) Enfin, certains câbles, notamment les câbles sous‑marins ou souterrains, comportent …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés … et également certains composés du carbone énumérés à la Note 2 du Chapitre. On peut citer comme exemples de produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … ainsi que les instruments plus compliqués utilisés notamment dans la construction des machines. 6) Les … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour …